MENTIONS LEGALES
1. Édition du Site
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les utilisateurs du site Décorer Sa Maison sont informés de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa gestion et de son suivi.
- Propriétaire du site : MICK DE LANGE | Editeur de sites web | SEO MANAGER
- Responsable de Publication : MICK DE LANGE
- Email de contact : contact[@]decorersamaison.com
- Skype : mickdelange
2. Hébergement
Le site https://decorersamaison.com/ est hébergé par :
- Nom de l’hébergeur : PlanetHoster
- Adresse : 4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, Canada, H7P 0G1
- Contact de l’hébergeur : https://www.planethoster.com/fr/Contact
3. Propriété intellectuelle
Selon les dispositions du Code de la propriété intellectuelle (articles L111-1 et suivants), l’ensemble des contenus présents sur decorersamaison.com (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur (articles L122-4 et L122-5 CPI).
4. Responsabilité
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des erreurs ou omissions,
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6. Protection des données personnelles
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7. Affiliation (programme Amazon et autres)
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8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du ressort du siège social de l’éditeur, sauf dispositions légales contraires.



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